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Vous devriez lire ce qui suit avant de reproduire dans Vinismo des contenus diffusés sous droit d'auteur (Copyright).
Avertissement : Cette page n'a pas été écrite par des juristes, et ses informations pourraient varier d'un pays à l'autre. Si vous voulez connaître les modalités de reproduction des contenus sous Copyright dans votre juridiction, vous devriez demander l'avis d'un juriste spécialisé en droit d'auteur.
modifier Information et Représentation : ne pas confondre
Dans la plupart des pays, il est impossible de protéger par droit d'auteur de type Copyright l'information brute. Seule l'expression de cette information peut être protégée. Ainsi, quelqu'un peut protéger sous Copyright la phrase "Jean L'Amoureux, viticulteur dans le Beaujolais, exporte 1000 hectolitres chaque année, qui sont revendus aux États-Unis entre 10 et 20 $ par bouteille." Mais l'essence-même de l'information contenue dans cette phrase, c'est-à-dire les faits bruts (soit qu'il existe un viticulteur nommé Jean L'Amoureux, qu'il est situé dans le Beaujolais, et qu'il exporte 1000 hectolitres par an), peuvent être utilisés librement par n'importe qui. Même des faits erronés ou fictionnels ne peuvent pas être protégés par Copyright.
Vinismo peut donc reproduire de l'information sur les vins, les appellations ou les cépages qui sont déjà disponibles dans d'autres guides des vins. Cependant, nous devons exprimer cette information différemment, et non la copier mot pour mot. De toutes façons, il vaut toujours mieux obtenir l'information de première main pour s'assurer qu'elle est fiable. La recopier bêtement n'apporte rien à Vinismo.
La sélection et l'organisation d'un ensemble de données peuvent aussi être protégées par le droit d'auteur. Par exemple, lister les noms de 18 viticulteurs qu'un autre guide des vins liste déjà dans le même ordre est non seulement suspicieux, mais bel et bien interdit par le droit d'auteur. Encore une fois, même s'il n'y avait pas ce risque juridique, mieux vaut nous fier à nos propres observations plutôt qu'à d'autres guides des vins pour obtenir nos informations.
modifier Le "domaine public"
Certaines expressions de l'information ne sont protégées par aucun droit d'auteur ; il s'agit des informations du domaine public. N'importe qui peut les utiliser, les redistribuer et les incorporer à d'autres contenus. En général, un contenu protégé par le droit d'auteur "tombe" dans le domaine public s'il est assez vieux pour que son Copyright ait expiré (attention, la date d'expiration par défaut du Copyright varie grandement d'un pays à l'autre - cette page de Wikipédia l'explique en détail). D'autres contenus tombent dans le domaine public dès leur création, comme ceux qui sont produits par des fonctionnaires de certains gouvernements (par exemple, le gouvernement fédéral des États-Unis).
Cela dit, si certains contenus du domaine public peuvent être intéressants pour Vinismo, la plupart ne le sont pas. Un guide des vins de 1894 n'offrira pas vraiment d'information utile pour les amateurs de vin d'aujourd'hui, et sera probablement rédigé dans un style rébarbativement archaïque. Quant aux contenus produits par des fonctionnaires gouvernementaux, ils sont souvent rédigés dans un style bureaucratique tout aussi rébarbatif.
modifier "Fair Use" ou "usage loyal"
Il existe, dans le droit d'auteur des États-Unis et d'autres pays, un principe appelé "Fair Use" (ou "usage loyal") qui permet de réutiliser des contenus protégés par Copyright - selon des principes relativement subjectifs. En substance, le "Fair Use" permet de redistribuer de courts extraits de textes ou détails d'images, à des fins de citation. Reste à définir ce qui est "court".
Le "Fair Use" dépend du type de personne ou organisation qui réutilise l'oeuvre, et de leur intention. La reproduction dans Vinismo d'une image, d'un texte ou d'une autre expression protégée par Copyright peut être considérée comme "Fair Use" dans certaines limites, mais cette permission disparaît aussitôt que ces contenus sont reproduits à l'extérieur de Vinismo. L'avantage d'avoir une licence Copyleft dans Vinismo est de laisser les gens reproduire et réutiliser nos contenus à leur guise ; s'ils sont reproduits sous le principe du "Fair Use", ça ne marche plus.
C'est pourquoi la reproduction dans Vinismo de contenus protégés par Copyright sous le principe du "Fair Use" est fortement déconseillée, sauf pour ces trois exceptions :
- Les citations brèves (critiques de vins, etc.)
- Les extraits textuels courts (brochures officielles, remarques du viticulteur au sujet de son vin, etc.)
- Les reproductions d'étiquettes de vin - Lire à ce sujet Reproduction des étiquettes de vin.
